PaleoScan
Présentation de la marque PaleoScan
Déposée le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eliis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PaleoScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PaleoScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982616.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PaleoScan est expirée depuis le 13 février 2023.
Eliis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23